|
Mentions légales Editeur : - Association des Ingénieurs de l’Ensbana
Campus Universitaire
1, esplanade Erasme
21000 DIJON - Webmestre :
Jean-Marie Perrier-Cornet
Cet site est protégé par la Loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 qui punit de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende le fait de porter atteinte aux droits du producteur d’une base de données tels que définis à l’article L.342-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. L’association des Ingénieurs de l’Ensbana bénéficie d’une protection du contenu des éléments figurant dans les pages de ce site, en application de l’article L.341-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. L’association des Ingénieurs de l’Ensbana a décidé d’interdire à tout utilisateur : 1. L’extraction, par transfert permanent ou temporaire, de la totalité ou d’une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de données de ses sites Internet sur un support, par tout moyen et sous quelque forme que ce soit ; 2. La réutilisation, par la mise à disposition du public, de la totalité ou d’une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu de ses bases, quelle qu’en soit la forme. Tout utilisateur qui donnera, louera, échangera, vendra ou prêtera tout ou partie de nos bases de données s’exposera donc à des poursuites immédiates. Toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur d'article publié, ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite (loi du 11 mars 1957, alinéa 1° de l'article 40). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du code pénal. La loi du 11 mars 1957 n'autorise, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, que les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective d'une part et d'autre part que les analyses et les courtes citations dans le but d'exemple et d'illustration. La reproduction sur support papier : A l'exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : - gratuité de la diffusion,
- respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte)
- citation explicite du site http://www.aie.asso.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
La reproduction sur support électronique : La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source (http://www.aie.asso.fr) et de la mention "Droits réservés". Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue. Déclaration CNIL : Le site de l’AIE (Association des Ingénieurs de l’Ensbana) (http://www.aie.asso.fr) ainsi que les données s’y rapportant (membres, partenaires, abonnés, etc...) ont été déclarés à la CNIL sous le numéro 527456. Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des données vous concernant. Ce droit peut s’exercer en ligne en adressant un email à l’association (
Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir
), ou par courrier à l’adresse suivante :
 Association des ingénieurs de l’Ensbana
1, esplanade Erasme
21000 DIJON
Tél. 03 80 39 66 96 - Fax 03 80 66 89 92 Politique de confidentialité : En aucun cas, les données recueillies sur le site de l’AIE ne seront cédées ou vendues à des tiers. Aucune adresse courriel ne sera transmise à des tiers y compris à nos partenaires sauf avec l’accord écrit des intéressés. Propriété intellectuelle : L’ensemble de ce site relève des législations Françaises et Internationales sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés pour les textes et les photographies de ce site. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou autre quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation écrite de l’auteur, conformément à l’article L 122-4 du Code le propriété intellectuelle. Le responsable de la publication est Pierre Gueudar Delahaye en tant que webmaster du site. Hébergement : Le présent site et ses bases de données sont hébergés sur les serveurs de la société :
AB Connect (http://www.hosteur.com) , à l’adresse
2 avenue des déportés de la résistance
13100 AIX EN PROVENCE
Toutes les mesures nécessaires à la sécurité sont assurées par l’hébergeur Cookies : Le webmaster du site de l’AIE pourra collecter automatiquement des informations concernant l’utilisateur du site internet grâce à des cookies permettant de suivre la navigation de l’utilisateur au sein du site internet. Les données recueillies ne feront l’objet d’aucun traitement de la part de l’AIE ou de sociétés tiers. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur (consulter le mode d’emploi ou l’aide de votre navigateur). Liens hypertextes : Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l’objet d’une autorisation préalable, expresse et écrite auprès de l’éditeur. Le site de l’AIE autorise la mise en place d'un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de : - ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c'est-à-dire que les pages du site www.aie.asso.fr ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessible par l'ouverture d'une fenêtre.
- mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue. Attention ! Cette autorisation ne s'applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter. Protection des données personnelles : - Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu,
- Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers,
- Ce site a été déclaré à la CNIL et enregistré sous la référence de dossier
n° 527456
Vos informations personnelles (nom, prénom, année de promo, adresses personnelle et professionnelle, formations complémentaires, fonction, employeur, adresses électroniques, …) sont accessibles aux internautes munis de mot de passe pour ce site, si vous n'avez pas au préalable explicitement inhibé leur publication, ce que vous pouvez encore faire (ou défaire) à tout moment en informant l’AIE par mail (
Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir
) ou bien en écrivant à l'AIE à l'adresse ci-dessus. D'autre part, par défaut vos coordonnées ne pourront pas être communiquées à des partenaires de l'AIE dans un but de prospection.
|
Plan du site 
